JOURNAL DE LA JUSTICE CIVILE

Pascale Pellerin [17/11/2016]

Type : Journal juridique

Aire géographique : Paris

Année début : 1796

Année fin : 1796

Dates extrêmes : 30 mars 1796 - 7 août 1796 (10 germinal an IV - 20 thermidor an IV)

Titre : Journal de la justice civile, criminelle, commerciale et militaire

Suite du titre : par une société d’hommes de loi

Poursuivi par : Journal des droits et des devoirs de l’homme (lequel est annoncé dans le n°13 comme « faisant suite à celui des décrets ou des lois pour les habitants de campagnes »)

Epigraphe(s) : Nul n’est homme de bien, s’il n’est franchement et religieusement observateur des lois. Déclaration des devoirs. Nouvelle épigraphe au tome II : La loi n’est que la justice montrée à tous les citoyens pour diriger leur conduite.

Prospectus : Prospectus de 3 pages, répété sur la couverture des numéros 1 à 10

Périodicité réelle : décadaire

Collection étudiée : n°1-13 en 2 volumes (BNF)

Pagination : Hors les couvertures (numérisées séparément), la pagination est continue (vol. : 1-576 ; vol. II : 1-276)

Nombre de pages du numéro : 64 p.

Format : in 8

Lieu d’édition : Paris

Editeurs(s) : Scipion Bexon, homme de loi

Imprimeur(s) : Imprimerie du Journal, rue des deux-portes-Saint-Sauveur ; chez Girardin et Maret, libraires ; chez le directeur du journal, rue des Boucheries. À partir du n° 3, imprimerie de la veuve Deltufo, rue des deux-portes Saint-Sauveur. À partir du n° 6, imprimerie de Hautbout l’aîné, jardin de l’Orangerie

Abonnement : 9 livres en numéraires ou 600 livres pour 3 mois. Ensuite 6 livres par trimestre (36 feuilles) et 24 livres pour l’année

Auteur(s) : Scipion-Jérôme Bexon, avocat, officier du ministère public à Remiremont en 1784, procureur de la commune et commissaire du Roi de 1789 à1792, successivement accusateur militaire, accusateur public et président d'un comité de bienfaisance, à Caen de 1793 à1794 ». Président du tribunal criminel de Paris de 1796 à 1799 (voir A. MAHUL, Annuaire nécrologique ou complément annuel et continuation de toutes les biographies ou dictionnaires historiques […], Paris, Ponthieu et Cie., décembre 1826, p. 29)

Contenu annoncé : Analyse des travaux du corps législatif, du directoire exécutif, des ministres

Contenu réel (rubriques) : Justice criminelle. Justice civile. Justice commerciale. Liberté de la presse. Directoire exécutif. Ministère de la police. Ministère de l’intérieur. Ministère des finances. Justice militaire. Conseils militaires. Justice de paix. Législation civile. Ministère de la justice. Tribunal de cassation. Conseil des cinq-cents. Conseil des Anciens. Nouvelles. Variétés. Commerce.

Annonces et Table des matières sur les p. 3 et 4 de la couverture

Orientation politique : républicain et anti-jacobin

Mentions d’autres journaux :

• Ami des lois

Accusateur public

Censeur des journaux

Eclaireur du peuple

Gardien de la Constitution

• Gazette de Berlin

Journal de Paris

Journal des débats

Journal des hommes libres

Messager du soir ou Gazette générale de l'Europe

Moniteur

Nouvelles politiques

• Républicain français

• Soirées amusantes

Lieux mentionnés : Ain, Aisne, Allier, Alpes de Haute-Provence, Alsace, Anvers, Ardèche, Ardennes, Ariège, Arras, Aude, Autun, Aveyron, Bâle, Bas-Rhin, Bayonne, Belfort, Bergerac, Berne, Besançon, Bordeaux, Bouches du Rhône, Bruxelles, Caen, Calais, Calvados, Cantal, Carcassonne, Charente, Cher, Coblentz, Cologne, Corrèze, Côte-d’Or, Creuse, Doubs, Drôme, Etats-Unis, Eure, Eure-et-Loire, Evreux, Finistère, Gard, Gennevilliers, Gers, Gibraltar, Grenoble, Hambourg, Haut-Rhin, Haute-Garonne, Haute-Garonne, Haute-Marne, Haute-Saône, Haute-Vienne, Hérault, Ille-et-Vilaine, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Italie, Jura, Landes, Langres, Lausanne, Le Havre, Le Mans, Liège, Livourne, Loir-et-Cher, Lombardie, Londres, Lot, Lozère, Luxembourg, Lyon, Manche, Marne, Marseille, Mayenne, Meaux, Meuse, Montauban, Morbihan, Morteau, Namur, Nevers, New-York, Nîmes, Nord, Paris, Picardie, Pontarlier, Pontoise, Port-au-Prince, Pyrénées orientales, Rouen, Saint-Lô, Saint-Omer, Saône-et Loire, Sardaigne, Somme, St-Domingue, Tarn, Toulouse, Valenciennes, Vaucluse, Vendée, Versailles, Vesoul, Vienne, Yonne

Auteurs cités : Buffon, Diderot, Dumarsais, Galiani, Louvet (Faublas), Necker, Rousseau, Suard, Thomas

Personnages cités favorablement : Roederer

Personnages cités défavorablement : Babeuf, Carrier, Drouet, Fouquier-Tinville, Sébastien Lalande, Lebas, Richer-Serisy, Robespierre, Saint-Just

Mots caractéristiques : Droits de l’Homme, ennemis de la Révolution, fureur révolutionnaire, Humanité, intérêt public, lois, propriété, souveraineté du peuple, sûreté individuelle

Contexte politique immédiat : Jugement de Charrette et Arrestation de Babeuf.

Biblio : Deschien, p. 93 ; Hatin, Bibliographie. 264 ; Martin et Walter, V, 643 ; Monglond, III, 842

Cote(s) : BNF Paris (numérisation Gallica)